Séances du Conseil

Dates du Conseil 2026

Les séances débutent à 19h. 

  • 12 Janvier 
  • 4 février 
  • 4 mars 
  • 1 avril  
  • 6 mai 
  • 3 juin 
  • 8 juillet 
  • 5 août 
  • 2 septembre
  • 7 octobre
  • 4 novembre 
  • 2 décembre 
Code de conduite lors des séances du conseil

Code de conduite complet ici

Règles de conduite
Les séances du conseil et les consultations publiques sont des lieux où la convivialité et
le respect d’autrui sont primordiaux.

• Tout commentaire doit être dénué d’injures, insultes et propos diffamatoires de
propos menaçants, malveillants, vulgaires, obscènes ou agressifs;

• Évitez le hors sujet, les rumeurs infondées et les fausses informations;

• Il est interdit d’interrompre ou de gêner le déroulement d’une séance par des
applaudissements, du chahut, vacarme, tapage ou autrement;

• Gardez à l’esprit qu’une attitude posée, polie et respectueuse envers les autres
intervenants est toujours préférable pour un échange d’idées;

• Le maire dirige l’assemblée et donne la parole. Il fait observer l’ordre et le
décorum. Il peut ordonner l’expulsion de toute personne qui trouble l’ordre.

Poser une question au Conseil
Deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens pour qu’ils puissent
s’adresser aux membres du conseil municipal sur les sujets touchant les affaires
municipales d’ordre public. Une question ne doit contenir que les mots nécessaires pour
obtenir les renseignements demandés.

Est irrecevable une question :

• qui est précédée d’un préambule inutile;

• qui contient une hypothèse, une déduction ou une imputation de motifs;

• dont la réponse exigerait ou constituerait un avis professionnel ou une
appréciation personnelle;

• qui porte sur une affaire pendante devant les tribunaux ou un organisme quasi judiciaire ou une affaire qui est sous enquête, lorsque les paroles prononcées peuvent être préjudiciables à une personne ou dévoiler une partie de la preuve ou de l’argumentation;

• lors d’une séance spéciale, les questions des personnes présentes doivent se
rapporter aux sujets à l’ordre du jour.

Valeurs de la municipalité pour la conduite des employés

1. L’intégrité
Tout employé valorise l’honnêteté, la rigueur et la justice.

2. La prudence dans la poursuite de l’intérêt public
Tout employé assume ses responsabilités face à la mission d’intérêt public qui lui
incombe. Dans l’accomplissement de cette mission, il agit avec
professionnalisme ainsi qu’avec diligence et discernement.

3. Le respect envers les autres employés, les élus de la municipalité et les
citoyens
Tout employé favorise le respect dans les relations humaines. Il a droit à celui-ci
et agit avec respect envers l’ensemble des personnes avec lesquelles il traite
dans le cadre de ses fonctions.

4. Loyauté envers la municipalité
Tout employé recherche l’intérêt de la municipalité, dans le respect des lois et
des règlements.

5. La recherche de l’équité
Tout employé traite chaque personne avec justice dans le respect des lois et des
règlements.

6. L’honneur rattaché aux fonctions d’employés de la municipalité
Tout employé sauvegarde l’honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la
pratique constante des cinq valeurs précédentes : l’intégrité, la prudence, le
respect, la loyauté et l’équité.

Avertissement documents

Veuillez prendre notes qu’advenant une différence entre les documents publiés numériquement (ordre du jour, procès-verbaux, etc.) et ceux conservés physiquement, ceux conservés physiquement ont préséance. 

Ordres du jour

2026

 

 

2025
2024
2023
2022

Procès verbaux

2026
2025

 

2024

 

2023
2022
2021
2020