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Ponceau

Informations générales
Adresse de la propriété*
Adresse postale Ville Code postal
Numéro de lot
Matricule si connu
Coordonnées
Êtes-vous le propriétaire de cette propriété?*
- Oui
- Non
Nom*
Prénom Nom
Adresse*
Adresse postale Ville État / Province / Région ZIP / Code postal Pays
Téléphone*
Cellulaire
E-mail*
Est-ce un emplacement près d’un cours d’eau, zone humide ou bande riveraine?
- Oui
- Non
Description du projet
Usage du ponceau*
- Entrée sens unique : MIN 3,65 m (12’) – MAX 6,0 m (19’-8’’)+
- Entrée double sens : MIN 5,5 m (18’) – MAX 6,0 m (19’-8’’)+
- 2e entrée sens unique : MIN 3,65 m (12’) – MAX 6,0 m (19’-8’’)+
Matériel utilisé pour ponceau*
Diamètre du ponceau*
Revêtement de protection pour l’entrée et à la sortie du ponceau*
Coût des travaux : $*
Date prévue des travaux*
Format de date : MM slash DD slash YYYY
Fin prévue*
Format de date : MM slash DD slash YYYY
Informations sur l'entrepreneur
Les travaux seront effectués...*
- par le propriétaire
- par un entrepreneur
Nom de l’entreprise*
Nom du responsable*
Adresse*
Adresse postale Ville État / Province / Région ZIP / Code postal Pays
Téléphone*
Licence RBQ*
Responsable des travaux*
Documents requis pour l’obtention du permis ou certificat
Veuillez indiquer quel(s) document(s) vous remettrez
- Plan sur lequel est indiqué la localisation future du ponceau avec les distances entre le ponceau et les lignes latérales du terrain
Plan sur lequel est indiqué la localisation future du ponceau avec les distances entre le ponceau et les lignes latérales du terrain
Une période de 30 jours peut-être requise pour émettre le permis à partir du moment où votre demande est complétée.*
- Le requérant déclare l’exactitude des renseignements inscrits.
Name
Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

778, chemin Sheldon
Canton de Stanstead QC
J1X 3W4

Heures d'ouverture :

Lundi au jeudi
8h30 à 12h00 et de 12h30 à 16h

Vendredi
8h30 à midi

Courriel / Téléphone
info@cantonstanstead.ca
T 819 876-2948
F 819 876-7007

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